Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Editeur du site

Le présent site est la propriété de ALEX Armurier, domiciliée au 63, Bd de Courcelles 75008 Paris

Nom du Site : https://www.armurerie-alex.com
Directeur de la publication : Jean-Daniel Mercier
Email : alex.armurerie(at)wanadoo.fr
Adresse : 63, Bd de Courcelles, 75008 Paris

Dénomination sociale : ALEX Armurier
Numéro d’identification : 662055706
SARL au capital de 20.000 Euros
TVA Intracommunautaire : FR77662055706

Le responsable de la publication :
Jean-Daniel Mercier

Droits d’Auteur

Les données publiées et les marques citées sur www.armurerie-alex.com sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Décharge de responsabilité

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

ALEX Armurier, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.

Médiation de la consommation

Par ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015 et par décret n°2015-1382 du 30 octobre 2015, la France a transposé la directive européenne n°2013/11/UE du 21 mai 2013 instituant un dispositif de règlement extrajudiciaire des litiges de consommation.

L’entité de médiation de la consommation AME Conso et ses membres médiateurs s’engagent à respecter les règles fixées par ces textes, codifiés aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du code de la consommation (Livre VI, Titre Ier du code de la consommation), ainsi que la présente charte.

Présentation de l’entité de médiation de la consommation AME Conso
L’entité de médiation de la consommation AME Conso a été référencée par la commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC) le 27 juillet 2016.
Elle peut être saisie par tout consommateur en situation de litige avec un professionnel, à condition que ce dernier ait adhéré, de façon effective, au dispositif de médiation de la consommation de l’AME Conso.
Le siège de l’entité de médiation de la consommation AME Conso est sis 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 Paris.
Son site internet est : www.mediationconso-ame.com

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Toutefois, vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur si vous le souhaitez.
Pour plus d’informations sur l’activation ou la désactivation des cookies, veuillez visiter le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Réalisation du site Internet et maintenance technique
www.com360.com
15 avenue Émile Deschanel 75007 Paris
Tél : 06 17 35 80 13

Hébergement du site Internet
OVH
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
https://www.ovh.com/fr/support/

Dernière mise à jour le lundi 14 juin 2021